RABAUD CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 912 335 395, RABAUD CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 5 avril 2022. Son siège social est situé 145 TRA de La Colle d'Arnaud, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5813Z.
Fiche d'identité de RABAUD CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- RABAUD CONSTANCE
- SIREN
- 912 335 395
- SIRET (siège)
- 912 335 395 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR71912335395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 335 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5813Z
- Date de création
- 05 avril 2022
- Siège social
- 145 TRA de La Colle d'Arnaud, 13920, Saint-Mitre-les-Remparts
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RABAUD CONSTANCE
Édition de journaux
Finances de RABAUD CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RABAUD CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RABAUD CONSTANCE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13920 Saint-Mitre-les-RempartsSiègeActif
912 335 395 00030 · ouvert le 07 juillet 2023 · NAF 5813Z
- 75013 PARISFermé
912 335 395 00014 · ouvert le 05 avril 2022 · NAF 5813Z
- 75015 PARIS 15E ARRONDISSEMENTFermé
912 335 395 00022 · ouvert le 07 juillet 2023 · NAF 5813Z
Documents juridiques de RABAUD CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RABAUD CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAUD CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RABAUD CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAUD CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RABAUD CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RABAUD CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2022
Questions fréquentes sur RABAUD CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de RABAUD CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de RABAUD CONSTANCE est 912 335 395. Le SIRET de son siège social est 912 335 395 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71912335395.
Où se situe le siège social de RABAUD CONSTANCE ?
Le siège social de RABAUD CONSTANCE est situé 145 TRA de La Colle d'Arnaud, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts.
RABAUD CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, RABAUD CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABAUD CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAUD CONSTANCE.
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