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RABAUD DANIEL

Active
Siren412 944 282Entrepreneur individuel85140 SAINT-MARTIN-DES-NOYERSCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 944 282. Son siège social est situé Le Fraigne, 85140 Saint-Martin-des-Noyers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RABAUD DANIEL

Dénomination
RABAUD DANIEL
SIREN
412 944 282
SIRET (siège)
412 944 282 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74412944282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 944 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE FRAIGNE, 85140, SAINT-MARTIN-DES-NOYERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABAUD DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RABAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85140 SAINT-MARTIN-DES-NOYERSSiègeActif

    412 944 282 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RABAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur RABAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RABAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de RABAUD DANIEL est 412 944 282. Le SIRET de son siège social est 412 944 282 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74412944282.

Où se situe le siège social de RABAUD DANIEL ?

Le siège social de RABAUD DANIEL est situé Le Fraigne, 85140 Saint-Martin-des-Noyers.

RABAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAUD DANIEL.

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