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RABAUD EMMANUEL

Active
Siren793 895 228Entrepreneur individuel86300 LEIGNES-SUR-FONTAINECréée le 14 janvier 2013

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 793 895 228, RABAUD EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 14 janvier 2013. Son siège social est situé L Age 0, 86300 Leignes-sur-Fontaine. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de RABAUD EMMANUEL

Dénomination
RABAUD EMMANUEL
SIREN
793 895 228
SIRET (siège)
793 895 228 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76793895228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 895 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
14 janvier 2013
Siège social
L AGE 0, 86300, LEIGNES-SUR-FONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABAUD EMMANUEL

Vente à domicile

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Établissements de RABAUD EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86300 LEIGNES-SUR-FONTAINESiègeActif

    793 895 228 00013 · ouvert le 14 janvier 2013 · NAF 4799A

Conformité de RABAUD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAUD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAUD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RABAUD EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2013

Questions fréquentes sur RABAUD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de RABAUD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de RABAUD EMMANUEL est 793 895 228. Le SIRET de son siège social est 793 895 228 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76793895228.

Où se situe le siège social de RABAUD EMMANUEL ?

Le siège social de RABAUD EMMANUEL est situé L Age 0, 86300 Leignes-sur-Fontaine.

RABAUD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAUD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAUD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAUD EMMANUEL.

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