CheckersProcédures

RABAUD PATRICK

Active
Siren453 835 811Entrepreneur individuel81430 VILLEFRANCHE D'ALBIGEOISCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 835 811, RABAUD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint Michel sur Lac, 81430 Villefranche d'Albigeois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RABAUD PATRICK

Dénomination
RABAUD PATRICK
SIREN
453 835 811
SIRET (siège)
453 835 811 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22453835811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 835 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
SAINT MICHEL SUR LAC, 81430, VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABAUD PATRICK

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RABAUD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAUD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABAUD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81430 VILLEFRANCHE D'ALBIGEOISSiègeActif

    453 835 811 00010 · ouvert le 20 décembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RABAUD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAUD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAUD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur RABAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de RABAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de RABAUD PATRICK est 453 835 811. Le SIRET de son siège social est 453 835 811 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22453835811.

Où se situe le siège social de RABAUD PATRICK ?

Le siège social de RABAUD PATRICK est situé Saint Michel sur Lac, 81430 Villefranche d'Albigeois.

RABAUD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAUD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAUD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAUD PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Villefranche d'Albigeois

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Villefranche d'Albigeois

Toutes les entreprises à Villefranche d'Albigeois