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RABAULT DAVID

Active
Siren428 401 731Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 401 731, RABAULT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé rue des Sansouires 7 rue des Sansouires, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de RABAULT DAVID

Dénomination
RABAULT DAVID
SIREN
428 401 731
SIRET (siège)
428 401 731 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19428401731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 401 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
RUE DES SANSOUIRES 7 RUE DES SANSOUIRES, 13200, ARLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RABAULT DAVID

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de RABAULT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAULT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABAULT DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    428 401 731 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9329Z

  • 13680 LANCON-PROVENCEFermé

    428 401 731 00040 · ouvert le 04 avril 2016 · NAF 4799A

Documents juridiques de RABAULT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAULT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAULT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAULT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAULT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAULT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAULT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur RABAULT DAVID

Quel est le numéro SIREN de RABAULT DAVID ?

Le numéro SIREN de RABAULT DAVID est 428 401 731. Le SIRET de son siège social est 428 401 731 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19428401731.

Où se situe le siège social de RABAULT DAVID ?

Le siège social de RABAULT DAVID est situé rue des Sansouires 7 rue des Sansouires, 13200 Arles.

RABAULT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAULT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAULT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAULT DAVID.

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