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RABAULT MICHEL

Active
Siren567 010 137Entrepreneur individuel27300 BERNAYCréée le 31 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABAULT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 1970, identifié par le SIREN 567 010 137. Elle est domiciliée 55 rue Thiers, 27300 Bernay. L'entreprise déclare le code NAF 158C comme activité principale.

Fiche d'identité de RABAULT MICHEL

Dénomination
RABAULT MICHEL
SIREN
567 010 137
SIRET (siège)
567 010 137 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11567010137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 567 010 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
31 janvier 1970
Siège social
55 RUE THIERS, 27300, BERNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RABAULT MICHEL

BOULANGERIE PATISSERIE

Finances de RABAULT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAULT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABAULT MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 27300 BERNAYSiègeFermé

    567 010 137 00014 · ouvert le 06 janvier 1970 · NAF 158C

  • 27470 SERQUIGNYFermé

    567 010 137 00022 · NAF 158C

Documents juridiques de RABAULT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAULT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAULT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1970

Questions fréquentes sur RABAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RABAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de RABAULT MICHEL est 567 010 137. Le SIRET de son siège social est 567 010 137 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11567010137.

Où se situe le siège social de RABAULT MICHEL ?

Le siège social de RABAULT MICHEL est situé 55 rue Thiers, 27300 Bernay.

RABAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAULT MICHEL.

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