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RABAULT SAMUEL

Active
Siren991 831 397Entrepreneur individuel13370 MallemortCréée le 25 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABAULT SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 831 397. Elle est domiciliée 24 rue Clos du Golf Domaine de Pont Royal, 13370 Mallemort. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de RABAULT SAMUEL

Dénomination
RABAULT SAMUEL
SIREN
991 831 397
SIRET (siège)
991 831 397 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94991831397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 831 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
24 RUE CLOS DU GOLF DOMAINE DE PONT ROYAL, 13370, Mallemort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABAULT SAMUEL

ENSEIGNANT DE GOLF

Finances de RABAULT SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAULT SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABAULT SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13370 MallemortSiègeActif

    991 831 397 00013 · ouvert le 24 septembre 2025 · NAF 8551Z

Documents juridiques de RABAULT SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAULT SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAULT SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAULT SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAULT SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAULT SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAULT SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur RABAULT SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de RABAULT SAMUEL ?

Le numéro SIREN de RABAULT SAMUEL est 991 831 397. Le SIRET de son siège social est 991 831 397 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94991831397.

Où se situe le siège social de RABAULT SAMUEL ?

Le siège social de RABAULT SAMUEL est situé 24 rue Clos du Golf Domaine de Pont Royal, 13370 Mallemort.

RABAULT SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAULT SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAULT SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAULT SAMUEL.

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