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RABAUTE ANDRE

Active
Siren405 011 958Entrepreneur individuel11340 BELVISCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABAUTE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 405 011 958. Son siège social est situé à Belvis (11340). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RABAUTE ANDRE

Dénomination
RABAUTE ANDRE
SIREN
405 011 958
SIRET (siège)
405 011 958 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15405011958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 011 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
11340, BELVIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABAUTE ANDRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RABAUTE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAUTE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABAUTE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11340 BELVISSiègeActif

    405 011 958 00015 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RABAUTE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAUTE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAUTE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAUTE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAUTE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAUTE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAUTE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur RABAUTE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de RABAUTE ANDRE ?

Le numéro SIREN de RABAUTE ANDRE est 405 011 958. Le SIRET de son siège social est 405 011 958 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15405011958.

Où se situe le siège social de RABAUTE ANDRE ?

Le siège social de RABAUTE ANDRE est situé 11340 Belvis.

RABAUTE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAUTE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAUTE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAUTE ANDRE.

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