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RABELAIS

Active
Siren538 176 223SCI11100 NARBONNECréée le 29 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 176 223, RABELAIS est une SCI créée le 29 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue des Thermes, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JOSEPH GANDIA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RABELAIS

Dénomination
RABELAIS
SIREN
538 176 223
SIRET (siège)
538 176 223 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56538176223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 176 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2011
Siège social
18 RUE DES THERMES, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de RABELAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABELAIS

JG

JOSEPH GANDIA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2011) · 14 ans

RB

RICHARD BOUSQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de RABELAIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeFermé

    538 176 223 00013 · ouvert le 09 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de RABELAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de RABELAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABELAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABELAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABELAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent RABELAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RABELAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABELAIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-29 · Début d'activité : 2011-11-09

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2011

Questions fréquentes sur RABELAIS

Quel est le numéro SIREN de RABELAIS ?

Le numéro SIREN de RABELAIS est 538 176 223. Le SIRET de son siège social est 538 176 223 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56538176223.

Qui dirige RABELAIS ?

RABELAIS est dirigée par JOSEPH GANDIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RABELAIS ?

Le siège social de RABELAIS est situé 18 rue des Thermes, 11100 Narbonne.

RABELAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, RABELAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABELAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABELAIS.

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