RABILLARD SEBASTIEN

Active

Siren802 800 698Entrepreneur individuel38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXCréée le 28 avril 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RABILLARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2014, identifié par le SIREN 802 800 698. Elle est domiciliée 84 rue des Vignes, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de RABILLARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: RABILLARD SEBASTIEN
SIREN: 802 800 698
SIRET (siège): 802 800 698 00010
N° TVA intracommunautaire: FR67802800698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 800 698
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 28 avril 2014
Siège social: 84 RUE DES VIGNES, 38870, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RABILLARD SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

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Finances de RABILLARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABILLARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RABILLARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXSiègeActif
802 800 698 00010 · ouvert le 28 avril 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de RABILLARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABILLARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABILLARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABILLARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABILLARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABILLARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABILLARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 avril 2014

Questions fréquentes sur RABILLARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RABILLARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RABILLARD SEBASTIEN est 802 800 698. Le SIRET de son siège social est 802 800 698 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67802800698.

Où se situe le siège social de RABILLARD SEBASTIEN ?

Le siège social de RABILLARD SEBASTIEN est situé 84 rue des Vignes, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux.