RABILLOUD DANIEL

Active

Siren409 361 201Entrepreneur individuel38300 RUY-MONTCEAUCréée le 01 juin 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RABILLOUD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1995, identifié par le SIREN 409 361 201. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Traineaux, 38300 Ruy-Montceau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de RABILLOUD DANIEL

INSEE

Dénomination: RABILLOUD DANIEL
SIREN: 409 361 201
SIRET (siège): 409 361 201 00018
N° TVA intracommunautaire: FR80409361201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 361 201
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 juin 1995
Siège social: CHE DES TRAINEAUX, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RABILLOUD DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RABILLOUD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABILLOUD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABILLOUD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif
409 361 201 00018 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 0150Z

Documents juridiques de RABILLOUD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABILLOUD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABILLOUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABILLOUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABILLOUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABILLOUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABILLOUD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur RABILLOUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RABILLOUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de RABILLOUD DANIEL est 409 361 201. Le SIRET de son siège social est 409 361 201 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80409361201.

Où se situe le siège social de RABILLOUD DANIEL ?

Le siège social de RABILLOUD DANIEL est situé Che des Traineaux, 38300 Ruy-Montceau.