RABILLOUD PASCAL

Active

Siren811 261 114Entrepreneur individuel38230 CHAVANOZCréée le 10 novembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 811 261 114, RABILLOUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue du Chateau, 38230 Chavanoz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de RABILLOUD PASCAL

INSEE

Dénomination: RABILLOUD PASCAL
SIREN: 811 261 114
SIRET (siège): 811 261 114 00011
N° TVA intracommunautaire: FR04811261114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 811 261 114
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 10 novembre 2014
Siège social: 38 RUE DU CHATEAU, 38230, CHAVANOZ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RABILLOUD PASCAL

Vente à domicile

Finances de RABILLOUD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABILLOUD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABILLOUD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38230 CHAVANOZSiègeActif
811 261 114 00011 · ouvert le 10 novembre 2014 · NAF 4799A

Documents juridiques de RABILLOUD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABILLOUD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABILLOUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABILLOUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABILLOUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABILLOUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABILLOUD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 novembre 2014

Questions fréquentes sur RABILLOUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RABILLOUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de RABILLOUD PASCAL est 811 261 114. Le SIRET de son siège social est 811 261 114 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04811261114.

Où se situe le siège social de RABILLOUD PASCAL ?

Le siège social de RABILLOUD PASCAL est situé 38 rue du Chateau, 38230 Chavanoz.