CheckersProcédures

RABOUILLE PASCAL

Active
Siren791 490 923Entrepreneur individuel89110 LE VAL D'OCRECréée le 11 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABOUILLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2013, identifié par le SIREN 791 490 923. Son siège social est situé 5 rue Jean Larcena, 89110 Le Val d'Ocre. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de RABOUILLE PASCAL

Dénomination
RABOUILLE PASCAL
SIREN
791 490 923
SIRET (siège)
791 490 923 00020
N° TVA intracommunautaire
FR81791490923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 490 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
11 février 2013
Siège social
5 RUE JEAN LARCENA, 89110, LE VAL D'OCRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RABOUILLE PASCAL

Vente à domicile

Finances de RABOUILLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABOUILLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABOUILLE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 89110 LE VAL D'OCRESiègeActif

    791 490 923 00020 · ouvert le 24 janvier 2015 · NAF 4799A

  • 26120 MALISSARDFermé

    791 490 923 00012 · ouvert le 11 février 2013 · NAF 8551Z

  • 89110 POILLY-SUR-THOLONFermé

    791 490 923 00038 · ouvert le 15 juillet 2018 · NAF 4791A

Documents juridiques de RABOUILLE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de RABOUILLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABOUILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABOUILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABOUILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABOUILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABOUILLE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-15

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2013

Questions fréquentes sur RABOUILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RABOUILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RABOUILLE PASCAL est 791 490 923. Le SIRET de son siège social est 791 490 923 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81791490923.

Où se situe le siège social de RABOUILLE PASCAL ?

Le siège social de RABOUILLE PASCAL est situé 5 rue Jean Larcena, 89110 Le Val d'Ocre.

RABOUILLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABOUILLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABOUILLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABOUILLE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Le Val d'Ocre

Entreprises vente à domicile

Toutes les entreprises avec le code NAF 4799A

Entreprises à Le Val d'Ocre

Toutes les entreprises à Le Val d'Ocre