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RABRUAUD YANNICK

Active
Siren801 015 918Entrepreneur individuel85290 Saint-Laurent-sur-SèvreCréée le 13 mars 20141
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 801 015 918, RABRUAUD YANNICK est un entrepreneur individuel créé le 13 mars 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Le Rafou, 85290 Saint-Laurent-sur-Sèvre. Son activité principale relève du code NAF 9522Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de RABRUAUD YANNICK

Dénomination
RABRUAUD YANNICK
SIREN
801 015 918
SIRET (siège)
801 015 918 00023
N° TVA intracommunautaire
FR30801015918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 015 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9522Z
Date de création
13 mars 2014
Effectif
1
Siège social
7 LE RAFOU, 85290, Saint-Laurent-sur-Sèvre
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RABRUAUD YANNICK

Réparation de matériels parcs et jardins

Finances de RABRUAUD YANNICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABRUAUD YANNICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABRUAUD YANNICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85290 Saint-Laurent-sur-SèvreSiègeActif

    801 015 918 00023 · ouvert le 31 mars 2014 · NAF 9522Z

  • 85290 SAINT-LAURENT-SUR-SEVREFermé

    801 015 918 00015 · ouvert le 31 mars 2014 · NAF 9522Z

Documents juridiques de RABRUAUD YANNICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABRUAUD YANNICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABRUAUD YANNICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABRUAUD YANNICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABRUAUD YANNICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RABRUAUD YANNICK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RABRUAUD YANNICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABRUAUD YANNICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-31

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2014

Questions fréquentes sur RABRUAUD YANNICK

Quel est le numéro SIREN de RABRUAUD YANNICK ?

Le numéro SIREN de RABRUAUD YANNICK est 801 015 918. Le SIRET de son siège social est 801 015 918 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30801015918.

Où se situe le siège social de RABRUAUD YANNICK ?

Le siège social de RABRUAUD YANNICK est situé 7 Le Rafou, 85290 Saint-Laurent-sur-Sèvre.

RABRUAUD YANNICK est-elle toujours en activité ?

Oui, RABRUAUD YANNICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABRUAUD YANNICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABRUAUD YANNICK.

Combien de salariés compte RABRUAUD YANNICK ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, RABRUAUD YANNICK emploie 1 salarié.

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