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RABUEL AMELIE

Active
Siren901 730 200Entrepreneur individuel01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLECréée le 01 août 2021

8891B · Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RABUEL AMELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2021 sous le numéro SIREN 901 730 200. Son siège social est situé 453 Rte du Grand Moure, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle. Son activité principale est accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (code NAF 8891B).

Fiche d'identité de RABUEL AMELIE

Dénomination
RABUEL AMELIE
SIREN
901 730 200
SIRET (siège)
901 730 200 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01901730200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 730 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8891B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Date de création
01 août 2021
Siège social
453 RTE DU GRAND MOURE, 01290, SAINT-JEAN-SUR-VEYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABUEL AMELIE

Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés

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Établissements de RABUEL AMELIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLESiègeActif

    901 730 200 00010 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 8891B

Conformité de RABUEL AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUEL AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUEL AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RABUEL AMELIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2021

Questions fréquentes sur RABUEL AMELIE

Quel est le numéro SIREN de RABUEL AMELIE ?

Le numéro SIREN de RABUEL AMELIE est 901 730 200. Le SIRET de son siège social est 901 730 200 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01901730200.

Où se situe le siège social de RABUEL AMELIE ?

Le siège social de RABUEL AMELIE est situé 453 Rte du Grand Moure, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle.

RABUEL AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUEL AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUEL AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUEL AMELIE.

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