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RABUEL PASCAL

Active
Siren950 411 405Entrepreneur individuel01290 BIZIATCréée le 27 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABUEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 1989, identifié par le SIREN 950 411 405. Elle est domiciliée 1505 Rte des Maholieres au Maholliere, 01290 Biziat. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de RABUEL PASCAL

Dénomination
RABUEL PASCAL
SIREN
950 411 405
SIRET (siège)
950 411 405 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28950411405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 411 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 octobre 1989
Siège social
1505 RTE DES MAHOLIERES AU MAHOLLIERE, 01290, BIZIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABUEL PASCAL

CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE

Finances de RABUEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABUEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 BIZIATSiègeActif

    950 411 405 00018 · ouvert le 02 octobre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de RABUEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABUEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABUEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABUEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 1989

Questions fréquentes sur RABUEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RABUEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de RABUEL PASCAL est 950 411 405. Le SIRET de son siège social est 950 411 405 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28950411405.

Où se situe le siège social de RABUEL PASCAL ?

Le siège social de RABUEL PASCAL est situé 1505 Rte des Maholieres au Maholliere, 01290 Biziat.

RABUEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUEL PASCAL.

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