RABUEL PASCAL CHARPENTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
RABUEL PASCAL CHARPENTES est une SARL immatriculée le 5 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 395 008. Elle est domiciliée 1505 Rte des Maholieres, 01290 Biziat. Son activité principale relève du code NAF 4391A. La direction est assurée par PASCAL RABUEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de RABUEL PASCAL CHARPENTES
INSEE- Dénomination
- RABUEL PASCAL CHARPENTES
- SIREN
- 451 395 008
- SIRET (siège)
- 451 395 008 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46451395008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 395 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A
- Date de création
- 05 janvier 2004
- Siège social
- 1505 RTE DES MAHOLIERES, 01290, BIZIAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RABUEL PASCAL CHARPENTES
Toutes activités de charpente, couverture, zinguerie et toutes activités de maçonnerie et menuiserie
Finances de RABUEL PASCAL CHARPENTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RABUEL PASCAL CHARPENTES
INSEEÉtablissements de RABUEL PASCAL CHARPENTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01290 BIZIATSiègeActif
451 395 008 00019 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4391A
- 01290 CROTTETFermé
451 395 008 00027 · ouvert le 14 février 2006 · NAF 4391A
Documents juridiques de RABUEL PASCAL CHARPENTES
INPIComptes annuels de RABUEL PASCAL CHARPENTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUEL PASCAL CHARPENTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RABUEL PASCAL CHARPENTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUEL PASCAL CHARPENTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant RABUEL PASCAL CHARPENTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RABUEL PASCAL CHARPENTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RABUEL PASCAL CHARPENTES
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 05 janvier 2004
Questions fréquentes sur RABUEL PASCAL CHARPENTES
Quel est le numéro SIREN de RABUEL PASCAL CHARPENTES ?
Le numéro SIREN de RABUEL PASCAL CHARPENTES est 451 395 008. Le SIRET de son siège social est 451 395 008 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46451395008.
Qui dirige RABUEL PASCAL CHARPENTES ?
RABUEL PASCAL CHARPENTES est dirigée par PASCAL RABUEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RABUEL PASCAL CHARPENTES ?
Le siège social de RABUEL PASCAL CHARPENTES est situé 1505 Rte des Maholieres, 01290 Biziat.
RABUEL PASCAL CHARPENTES est-elle toujours en activité ?
Oui, RABUEL PASCAL CHARPENTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABUEL PASCAL CHARPENTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUEL PASCAL CHARPENTES.