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RABUEL SAS

Active
Siren754 200 194SAS01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 02 septembre 1954

1624Z · Fabrication d'emballages en bois

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
529 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 754 200 194, RABUEL SAS est une SAS créée le 2 septembre 1954. Elle est domiciliée 135 Rte de Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saone. RABUEL SAS relève du secteur fabrication d'emballages en bois (code NAF 1624Z). Elle est dirigée par ARBACA, président de sas.

Fiche d'identité de RABUEL SAS

Dénomination
RABUEL SAS
SIREN
754 200 194
SIRET (siège)
754 200 194 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31754200194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 754 200 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
529 380 €
Code NAF / APE
1624Z - Fabrication d'emballages en bois
Date de création
02 septembre 1954
Siège social
135 RTE DE NOAILLAT, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RABUEL SAS

Réalisation tous travaux caisserie, fabrication et commerce emballages, produits industriels bois, prestations service.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de RABUEL SAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUEL SAS

SG

SAMUEL GIGNOUX

Commissaire aux comptes titulaire

GJ

GABRIEL JACQUIER

Commissaire aux comptes suppléant

A

ARBACA

Président de SAS

Anciens dirigeants (2)

R

RABUEL INVESTISSEMENT Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET CERTIFICATION Commissaire aux comptes suppléant : HAUSS Bernard

Président · de septembre 2012 à janvier 2014

R

RABUEL INVESTISSEMENT Commissaire aux comptes titulaire : LANES Pierre Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET CERTIFICATION

Président · de octobre 2010 à septembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RABUEL SAS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    754 200 194 00019 · ouvert le 01 juin 1947 · NAF 1624Z

  • 01290 GRIEGESActif

    754 200 194 00043 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 1624Z

  • 01540 PERREXFermé

    754 200 194 00035 · NAF 201A

Documents juridiques de RABUEL SAS

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 23 août 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 février 2007

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 31 août 1998

  • Acte

Dépôt du 14 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1993

  • Acte

Conformité de RABUEL SAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUEL SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RABUEL SAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RABUEL SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RABUEL SAS

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : ARBACA (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : GIGNOUX Samuel Commissaire aux comptes suppléant : JACQUIER Gabriel

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : ARBACA (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET CERTIFICATION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HAUSS Bernard

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : RABUEL INVESTISSEMENT (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET CERTIFICATION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HAUSS Bernard

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : RABUEL INVESTISSEMENT (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : LANES Pierre Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET CERTIFICATION (SARL)

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 1954

Labels et certificats de RABUEL SAS

RABUEL SAS publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

  • Index de l'égalité professionnelle 2025 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2024 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2023 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2020 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2019 : non calculable50 à 250 salariés

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par RABUEL SAS

RABUEL SAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • RM RETURN ME

    N° 5293088 · Déposée le 01 septembre 2026 · Marque figurative

    Demande publiée

    Classes 20, 39 · valable jusqu’au 01 septembre 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de RABUEL SAS

2 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de RABUEL SAS ont été publiés sur Légifrance. Ils s'échelonnent de 2025 à 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur RABUEL SAS

Quel est le numéro SIREN de RABUEL SAS ?

Le numéro SIREN de RABUEL SAS est 754 200 194. Le SIRET de son siège social est 754 200 194 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31754200194.

Qui dirige RABUEL SAS ?

RABUEL SAS est dirigée par ARBACA, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RABUEL SAS ?

Le siège social de RABUEL SAS est situé 135 Rte de Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saone.

RABUEL SAS est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUEL SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1954. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUEL SAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUEL SAS.

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