RABUSSEAU ARLETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RABUSSEAU ARLETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 1989, identifié par le SIREN 350 102 802. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Courtauderies, 37220 Crouzilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de RABUSSEAU ARLETTE
INSEE- Dénomination
- RABUSSEAU ARLETTE
- SIREN
- 350 102 802
- SIRET (siège)
- 350 102 802 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR81350102802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 102 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 05 janvier 1989
- Siège social
- LES COURTAUDERIES, 37220, CROUZILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RABUSSEAU ARLETTE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de RABUSSEAU ARLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RABUSSEAU ARLETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RABUSSEAU ARLETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 37220 CROUZILLESSiègeFermé
350 102 802 00013 · ouvert le 05 janvier 1989 · NAF 013Z
Documents juridiques de RABUSSEAU ARLETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RABUSSEAU ARLETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUSSEAU ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RABUSSEAU ARLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSEAU ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RABUSSEAU ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RABUSSEAU ARLETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 1989
Questions fréquentes sur RABUSSEAU ARLETTE
Quel est le numéro SIREN de RABUSSEAU ARLETTE ?
Le numéro SIREN de RABUSSEAU ARLETTE est 350 102 802. Le SIRET de son siège social est 350 102 802 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81350102802.
Où se situe le siège social de RABUSSEAU ARLETTE ?
Le siège social de RABUSSEAU ARLETTE est situé Les Courtauderies, 37220 Crouzilles.
RABUSSEAU ARLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, RABUSSEAU ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABUSSEAU ARLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUSSEAU ARLETTE.
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