RABUSSEAU DAMIEN
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 842 810 558, RABUSSEAU DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 26 septembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue d'Ouessant, 35890 Laille. RABUSSEAU DAMIEN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de RABUSSEAU DAMIEN
INSEE- Dénomination
- RABUSSEAU DAMIEN
- SIREN
- 842 810 558
- SIRET (siège)
- 842 810 558 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR04842810558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 810 558
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 26 septembre 2018
- Siège social
- 14 RUE D'OUESSANT, 35890, LAILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RABUSSEAU DAMIEN
Agences immobilières
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Établissements de RABUSSEAU DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35890 LAILLESiègeActif
842 810 558 00010 · ouvert le 26 septembre 2018 · NAF 6831Z
Conformité de RABUSSEAU DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSEAU DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RABUSSEAU DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RABUSSEAU DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 septembre 2018
Questions fréquentes sur RABUSSEAU DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de RABUSSEAU DAMIEN ?
Le numéro SIREN de RABUSSEAU DAMIEN est 842 810 558. Le SIRET de son siège social est 842 810 558 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04842810558.
Où se situe le siège social de RABUSSEAU DAMIEN ?
Le siège social de RABUSSEAU DAMIEN est situé 14 rue d'Ouessant, 35890 Laille.
RABUSSEAU DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, RABUSSEAU DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABUSSEAU DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUSSEAU DAMIEN.
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