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RABUSSEAU DANIEL

Active
Siren332 706 100Entrepreneur individuel37310 TAUXIGNY-SAINT-BAULDCréée le 01 novembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABUSSEAU DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1982 sous le numéro SIREN 332 706 100. Elle est domiciliée Ld Villiers, 37310 Tauxigny-Saint-Bauld. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de RABUSSEAU DANIEL

Dénomination
RABUSSEAU DANIEL
SIREN
332 706 100
SIRET (siège)
332 706 100 00028
N° TVA intracommunautaire
FR49332706100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 706 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1982
Siège social
LD VILLIERS, 37310, TAUXIGNY-SAINT-BAULD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RABUSSEAU DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RABUSSEAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUSSEAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABUSSEAU DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37310 TAUXIGNY-SAINT-BAULDSiègeActif

    332 706 100 00028 · ouvert le 01 novembre 1982 · NAF 6820B

  • 65120 LUZ-SAINT-SAUVEURFermé

    332 706 100 00036 · ouvert le 22 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de RABUSSEAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABUSSEAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUSSEAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABUSSEAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSEAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUSSEAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABUSSEAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1982

Questions fréquentes sur RABUSSEAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RABUSSEAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de RABUSSEAU DANIEL est 332 706 100. Le SIRET de son siège social est 332 706 100 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49332706100.

Où se situe le siège social de RABUSSEAU DANIEL ?

Le siège social de RABUSSEAU DANIEL est situé Ld Villiers, 37310 Tauxigny-Saint-Bauld.

RABUSSEAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUSSEAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUSSEAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUSSEAU DANIEL.

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