RABUSSEAU JACQUES

Active

Siren449 802 008Entrepreneur individuel86420 DERCECréée le 01 septembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RABUSSEAU JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1993, identifié par le SIREN 449 802 008. Son siège social est situé Ld le Clos de Couvrat, 86420 Derce. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RABUSSEAU JACQUES

INSEE

Dénomination: RABUSSEAU JACQUES
SIREN: 449 802 008
SIRET (siège): 449 802 008 00010
N° TVA intracommunautaire: FR42449802008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 802 008
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 septembre 1993
Siège social: LD LE CLOS DE COUVRAT, 86420, DERCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RABUSSEAU JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RABUSSEAU JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUSSEAU JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABUSSEAU JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86420 DERCESiègeActif
449 802 008 00010 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RABUSSEAU JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABUSSEAU JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUSSEAU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABUSSEAU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSEAU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUSSEAU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABUSSEAU JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1993

Questions fréquentes sur RABUSSEAU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RABUSSEAU JACQUES ?

Le numéro SIREN de RABUSSEAU JACQUES est 449 802 008. Le SIRET de son siège social est 449 802 008 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42449802008.

Où se situe le siège social de RABUSSEAU JACQUES ?

Le siège social de RABUSSEAU JACQUES est situé Ld le Clos de Couvrat, 86420 Derce.