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Rabusseau Joy

Active
Siren991 530 643Entrepreneur individuel61500 SéesCréée le 23 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Rabusseau Joy est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 530 643. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rue Georges Bizet, 61500 Sées. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de Rabusseau Joy

Dénomination
Rabusseau Joy
SIREN
991 530 643
SIRET (siège)
991 530 643 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29991530643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 530 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
23 septembre 2025
Siège social
2 Rue Georges Bizet, 61500, Sées
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Rabusseau Joy

Agent commercial en immobilier

Finances de Rabusseau Joy

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Rabusseau Joy

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Rabusseau Joy

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61500 SéesSiègeActif

    991 530 643 00014 · ouvert le 11 septembre 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de Rabusseau Joy

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Rabusseau Joy

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Rabusseau Joy. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Rabusseau Joy

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Rabusseau Joy. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Rabusseau Joy n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Rabusseau Joy

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2025

Questions fréquentes sur Rabusseau Joy

Quel est le numéro SIREN de Rabusseau Joy ?

Le numéro SIREN de Rabusseau Joy est 991 530 643. Le SIRET de son siège social est 991 530 643 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29991530643.

Où se situe le siège social de Rabusseau Joy ?

Le siège social de Rabusseau Joy est situé 2 Rue Georges Bizet, 61500 Sées.

Rabusseau Joy est-elle toujours en activité ?

Oui, Rabusseau Joy est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Rabusseau Joy est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Rabusseau Joy.

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