RABUSSEAU PASCAL

Active

Siren428 523 724Entrepreneur individuel92000 NANTERRECréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RABUSSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 428 523 724. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 rue Volant, 92000 Nanterre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de RABUSSEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: RABUSSEAU PASCAL
SIREN: 428 523 724
SIRET (siège): 428 523 724 00014
N° TVA intracommunautaire: FR17428523724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 523 724
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: 50 RUE VOLANT, 92000, NANTERRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RABUSSEAU PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RABUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUSSEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABUSSEAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

92000 NANTERRESiègeActif
428 523 724 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de RABUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABUSSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABUSSEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur RABUSSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RABUSSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de RABUSSEAU PASCAL est 428 523 724. Le SIRET de son siège social est 428 523 724 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17428523724.

Où se situe le siège social de RABUSSEAU PASCAL ?

Le siège social de RABUSSEAU PASCAL est situé 50 rue Volant, 92000 Nanterre.