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RABUSSEAU STEPHANE

Active
Siren394 489 736Entrepreneur individuel86220 OYRECréée le 23 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABUSSEAU STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 1994, identifié par le SIREN 394 489 736. Son siège social est situé Ld l'Alleu des Bois, 86220 Oyre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RABUSSEAU STEPHANE

Dénomination
RABUSSEAU STEPHANE
SIREN
394 489 736
SIRET (siège)
394 489 736 00022
N° TVA intracommunautaire
FR59394489736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 489 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 février 1994
Siège social
LD L'ALLEU DES BOIS, 86220, OYRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABUSSEAU STEPHANE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RABUSSEAU STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUSSEAU STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABUSSEAU STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86220 OYRESiègeActif

    394 489 736 00022 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RABUSSEAU STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABUSSEAU STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUSSEAU STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABUSSEAU STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSEAU STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUSSEAU STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABUSSEAU STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1994

Questions fréquentes sur RABUSSEAU STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de RABUSSEAU STEPHANE ?

Le numéro SIREN de RABUSSEAU STEPHANE est 394 489 736. Le SIRET de son siège social est 394 489 736 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59394489736.

Où se situe le siège social de RABUSSEAU STEPHANE ?

Le siège social de RABUSSEAU STEPHANE est situé Ld l'Alleu des Bois, 86220 Oyre.

RABUSSEAU STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUSSEAU STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUSSEAU STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUSSEAU STEPHANE.

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