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RABUSSIER DAVID

Active
Siren448 237 115Entrepreneur individuel36800 LE PONT-CHRETIEN-CHABENETCréée le 15 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 237 115, RABUSSIER DAVID est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue du Gue, 36800 Le Pont-Chretien-Chabenet. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RABUSSIER DAVID

Dénomination
RABUSSIER DAVID
SIREN
448 237 115
SIRET (siège)
448 237 115 00028
N° TVA intracommunautaire
FR66448237115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 237 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 avril 2003
Siège social
23 RUE DU GUE, 36800, LE PONT-CHRETIEN-CHABENET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RABUSSIER DAVID

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RABUSSIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUSSIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABUSSIER DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 36800 LE PONT-CHRETIEN-CHABENETSiègeActif

    448 237 115 00028 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 0111Z

  • 36370 PRISSACFermé

    448 237 115 00010 · ouvert le 15 avril 2003 · NAF 013Z

Documents juridiques de RABUSSIER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABUSSIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUSSIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABUSSIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUSSIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABUSSIER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2003

Questions fréquentes sur RABUSSIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de RABUSSIER DAVID ?

Le numéro SIREN de RABUSSIER DAVID est 448 237 115. Le SIRET de son siège social est 448 237 115 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66448237115.

Où se situe le siège social de RABUSSIER DAVID ?

Le siège social de RABUSSIER DAVID est situé 23 rue du Gue, 36800 Le Pont-Chretien-Chabenet.

RABUSSIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUSSIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUSSIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUSSIER DAVID.

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