RABUSSIER MICHELLE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
RABUSSIER MICHELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 515 104 099. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Prevost, 34750 Villeneuve-les-Maguelone. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de RABUSSIER MICHELLE
INSEE- Dénomination
- RABUSSIER MICHELLE
- SIREN
- 515 104 099
- SIRET (siège)
- 515 104 099 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR71515104099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 104 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 5 RUE PREVOST, 34750, VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RABUSSIER MICHELLE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de RABUSSIER MICHELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONESiègeActif
515 104 099 00012 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A
Conformité de RABUSSIER MICHELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSIER MICHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RABUSSIER MICHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RABUSSIER MICHELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur RABUSSIER MICHELLE
Quel est le numéro SIREN de RABUSSIER MICHELLE ?
Le numéro SIREN de RABUSSIER MICHELLE est 515 104 099. Le SIRET de son siège social est 515 104 099 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71515104099.
Où se situe le siège social de RABUSSIER MICHELLE ?
Le siège social de RABUSSIER MICHELLE est situé 5 rue Prevost, 34750 Villeneuve-les-Maguelone.
RABUSSIER MICHELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, RABUSSIER MICHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABUSSIER MICHELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUSSIER MICHELLE.
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