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RABUT EMMANUEL

Active
Siren512 144 411Entrepreneur individuel69350 LA MULATIERECréée le 31 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABUT EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2009, identifié par le SIREN 512 144 411. Le siège social de l'entreprise se trouve 254 Che de Fontanieres, 69350 La Mulatiere. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RABUT EMMANUEL

Dénomination
RABUT EMMANUEL
SIREN
512 144 411
SIRET (siège)
512 144 411 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96512144411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 144 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
31 mars 2009
Siège social
254 CHE DE FONTANIERES, 69350, LA MULATIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RABUT EMMANUEL

Activités des agents et courtiers d'assurances

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Finances de RABUT EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUT EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RABUT EMMANUEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69350 LA MULATIERESiègeActif

    512 144 411 00018 · ouvert le 31 mars 2009 · NAF 6622Z

  • 69390 VOURLESActif

    512 144 411 00026 · ouvert le 23 février 2011 · NAF 6622Z

Documents juridiques de RABUT EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABUT EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABUT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABUT EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2009

Questions fréquentes sur RABUT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de RABUT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de RABUT EMMANUEL est 512 144 411. Le SIRET de son siège social est 512 144 411 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96512144411.

Où se situe le siège social de RABUT EMMANUEL ?

Le siège social de RABUT EMMANUEL est situé 254 Che de Fontanieres, 69350 La Mulatiere.

RABUT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUT EMMANUEL.

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