RACHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 398 k€
- Effectif
- Non publié
RACHEL est une SCI immatriculée le 8 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 561 867. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Fenelon, 06400 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par GUEZ GERARD KAMUS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de RACHEL
INSEE- Dénomination
- RACHEL
- SIREN
- 383 561 867
- SIRET (siège)
- 383 561 867 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR27383561867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 561 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 397 891,93 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 novembre 1991
- Siège social
- 16 RUE FENELON, 06400, CANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RACHEL
La propriété d'un immeuble situé à cannes, quartier Alexandre iii, 16 rue Fenelon, consistant à une maison d'habitation dénommée "villa Printania", cadastrée section c1 n 8, lieudit "16 rue Fenelon" pour une contenance de 05 ares 14 centiares...
Finances de RACHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RACHEL
INSEEGUEZ GERARD KAMUS
Gérant
Depuis la création (08 novembre 1991) · 34 ans
Établissements de RACHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06400 CANNESSiègeActif
383 561 867 00011 · ouvert le 05 septembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de RACHEL
INPIComptes annuels de RACHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RACHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RACHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RACHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
187 décisions de justice publiées en open data mentionnent RACHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Liberté Détention
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00697
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Liberté Détention
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00701
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Liberté Détention
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00696
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00189
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00187
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00185
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Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026004486
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 25/58819
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/51874
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/51337
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/54982
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 25/55387
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 21 juillet 2026 · N° 23/00113
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 21 juillet 2026 · N° 24/00108
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 21 juillet 2026 · N° 23/00105
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 21 juillet 2026 · N° 23/00104
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre du 1er Président
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00007
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00166
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00167
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00165
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RACHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RACHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 1991
Questions fréquentes sur RACHEL
Quel est le numéro SIREN de RACHEL ?
Le numéro SIREN de RACHEL est 383 561 867. Le SIRET de son siège social est 383 561 867 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27383561867.
Qui dirige RACHEL ?
RACHEL est dirigée par GUEZ GERARD KAMUS, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RACHEL ?
Le siège social de RACHEL est situé 16 rue Fenelon, 06400 Cannes.
RACHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RACHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RACHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RACHEL.
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