RACHOUSAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 530 840 768, RACHOUSAM est une SCI créée le 24 mars 2011. Elle est domiciliée 9 rue des Iris, 84300 Cavaillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RACHIDA EL ALAMY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de RACHOUSAM
INSEE- Dénomination
- RACHOUSAM
- SIREN
- 530 840 768
- SIRET (siège)
- 530 840 768 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR81530840768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 840 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 mars 2011
- Siège social
- 9 RUE DES IRIS, 84300, CAVAILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de RACHOUSAM
Acquisition D immeuble, administration et exploitation par bail, location de tous immeubles.
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Finances de RACHOUSAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RACHOUSAM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 mars 2011) · 15 ans
Établissements de RACHOUSAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84300 CAVAILLONSiègeActif
530 840 768 00010 · ouvert le 06 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de RACHOUSAM
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de RACHOUSAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RACHOUSAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RACHOUSAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RACHOUSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant RACHOUSAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RACHOUSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RACHOUSAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-24 · Début d'activité : 2010-12-06
- création
Date d'effet : 24 mars 2011
Questions fréquentes sur RACHOUSAM
Quel est le numéro SIREN de RACHOUSAM ?
Le numéro SIREN de RACHOUSAM est 530 840 768. Le SIRET de son siège social est 530 840 768 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81530840768.
Qui dirige RACHOUSAM ?
RACHOUSAM est dirigée par RACHIDA EL ALAMY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RACHOUSAM ?
Le siège social de RACHOUSAM est situé 9 rue des Iris, 84300 Cavaillon.
RACHOUSAM est-elle toujours en activité ?
Oui, RACHOUSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RACHOUSAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RACHOUSAM.
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