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RACINE DECABOSS' TECHNIC

Active
Siren508 855 541SAS39700 FRAISANSCréée le 06 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 855 541, RACINE DECABOSS' TECHNIC est une SAS créée le 6 novembre 2008. Elle est domiciliée 44 rue de Salans, 39700 Fraisans. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICIA DEMOUGEOT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de RACINE DECABOSS' TECHNIC

Dénomination
RACINE DECABOSS' TECHNIC
SIREN
508 855 541
SIRET (siège)
508 855 541 00035
N° TVA intracommunautaire
FR35508855541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 855 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4520A
Date de création
06 novembre 2008
Siège social
44 RUE DE SALANS, 39700, FRAISANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RACINE DECABOSS' TECHNIC

Se reporter aux statuts.

Finances de RACINE DECABOSS' TECHNIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RACINE DECABOSS' TECHNIC

PD

PATRICIA DEMOUGEOT

Président de SAS

Depuis la création (06 novembre 2008) · 18 ans

Anciens dirigeants (1)

PR

Patricia Marie-Marguerite né DEMOUGEOT RACINE

Gérant associé · de novembre 2008 à février 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RACINE DECABOSS' TECHNIC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39700 FRAISANSSiègeActif

    508 855 541 00035 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 4520A

  • 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPREFermé

    508 855 541 00019 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 4520B

  • 25720 BEUREFermé

    508 855 541 00027 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 4520A

Documents juridiques de RACINE DECABOSS' TECHNIC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de RACINE DECABOSS' TECHNIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RACINE DECABOSS' TECHNIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RACINE DECABOSS' TECHNIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RACINE DECABOSS' TECHNIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RACINE DECABOSS' TECHNIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RACINE DECABOSS' TECHNIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RACINE DECABOSS' TECHNIC

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    DEMOUGEOT Patricia Marie-Marguerite nom d'usage : RACINE n'est plus gérant. DEMOUGEOT Patricia Marie-Marguerite nom d'usage : RACINE devient président

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2008-11-01

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2008

Marques déposées par RACINE DECABOSS' TECHNIC

RACINE DECABOSS' TECHNIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DECABOSS' DECABOSS' TECHNIC

    N° 3683215 · Déposée le 12 octobre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 37 · expirée le 12 octobre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RACINE DECABOSS' TECHNIC

Quel est le numéro SIREN de RACINE DECABOSS' TECHNIC ?

Le numéro SIREN de RACINE DECABOSS' TECHNIC est 508 855 541. Le SIRET de son siège social est 508 855 541 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35508855541.

Qui dirige RACINE DECABOSS' TECHNIC ?

RACINE DECABOSS' TECHNIC est dirigée par PATRICIA DEMOUGEOT, président de sas.

Où se situe le siège social de RACINE DECABOSS' TECHNIC ?

Le siège social de RACINE DECABOSS' TECHNIC est situé 44 rue de Salans, 39700 Fraisans.

RACINE DECABOSS' TECHNIC est-elle toujours en activité ?

Oui, RACINE DECABOSS' TECHNIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RACINE DECABOSS' TECHNIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RACINE DECABOSS' TECHNIC.

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