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RAFAEL BUS

Active
Siren353 768 070SAS83700 Saint-RaphaëlCréée le 09 mars 1990
Chiffre d'affaires 2024
2,2 M€−3,9 %
Résultat net 2024
172 k€+10,1 %
Capital social
155 k€
Effectif
Non publié

RAFAEL BUS est une SAS immatriculée le 9 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 768 070. Elle est domiciliée Parc d'Activites Delli-Zotti Lot 25, 83700 Saint-Raphaël. Son activité principale relève du code NAF 4931Z. En 2024, son chiffre d'affaires s'est élevé à 2,2 M€ pour un résultat net de 172 k€. La médiane du chiffre d'affaires de son activité en Provence-Alpes-Côte d'Azur est de 2,2 M€, au-dessus du sien en 2024. La direction est assurée par JONATHAN DELLI-ZOTTI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de RAFAEL BUS

Dénomination
RAFAEL BUS
SIREN
353 768 070
SIRET (siège)
353 768 070 00024
N° TVA intracommunautaire
FR62353768070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Fréjus 353 768 070
Greffe
Fréjus
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
155 000 €
Code NAF / APE
4931Z
Date de création
09 mars 1990
Siège social
PARC D'ACTIVITES DELLI-ZOTTI LOT 25, 83700, Saint-Raphaël
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de RAFAEL BUS

Objet social de RAFAEL BUS

La société a pour objet, aussi bien en France que dans les pays étrangers : - L'exploitation de toute entreprise de transports publics de voyageurs, de marchandises ou tout objet quelconque, terrestres et/ou maritimes et spécialement les transports par autocars et agences de voyages. - -l'exploitation la gestion et le transport de voyageurs à l'aide de petits trains touristiques, - La création, l'acquisition, l'exploitation, la location, la prise à bail de tous services de transports et camionnage. - L'acquisition, la vente, la location et l'entretien de tous véhicules de transports et leurs accessoires. - L'acquisition, la vente, la location, l'aménagement et la construction de tous immeubles, ateliers, garages et dépôts d'autocars en vue de la réalisation de l'objet social. - Achat vente et transport de carburant, lubrifiants, ingrédients, pièces détachées et plus généralement de toutes fournitures et matières consommables. - La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets, concernant ces activités. - La participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voies de sociétés nouvelles, d'apport, de commandite, de souscription ou d'achats de titres sociaux, de fusion, d'alliance ou d'association en participation ou autrement. - Et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, juridiques, économiques et financières, civiles et commerciales, mobilières ou immobilières y compris la prise de participation ou la constitution de tout type de sociétés se rattachant à l'objet sus-indiqué ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement.

Finances de RAFAEL BUS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
20242,2 M€−3,9 %172 k€274 k€219 k€413 k€1,4 M€1,7 M€-
20232,3 M€+29,6 %156 k€273 k€224 k€391 k€1,5 M€1,9 M€-
20221,8 M€+21,1 %279 k€402 k€375 k€486 k€2,0 M€1,7 M€-
20211,5 M€+22,5 %223 k€322 k€302 k€458 k€1,8 M€1,5 M€38
20201,2 M€−10,6 %211 k€435 k€414 k€486 k€1,8 M€1,3 M€-
20191,3 M€−13,7 %282 k€397 k€392 k€626 k€1,8 M€1,3 M€-
20181,5 M€−10,3 %180 k€236 k€233 k€474 k€1,1 M€1,3 M€31
20171,7 M€−62,7 %185 k€236 k€239 k€449 k€1,1 M€1,5 M€-
20164,6 M€-238 k€395 k€350 k€465 k€1,8 M€1,5 M€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 22 septembre 2025

Position dans le secteur

En 2024, le chiffre d'affaires de RAFAEL BUS (2,2 M€) est inférieur à la médiane : 54 % des 32 entreprises de l'activité « transports urbains et suburbains de voyageurs » (NAF 49.31Z) en Provence-Alpes-Côte d'Azur ayant publié des comptes récents déclarent davantage. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 2,2 M€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Ratios 2024

Marge EBE
4,4 %
Résultat courant / CA
3,5 %
Autonomie financière
29,3 %
Taux d’endettement
35,5 %
Ratio de liquidité
150,3 %
CAF / CA
3,6 %
Crédit clients
37 j
Crédit fournisseurs
24 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires0 €3 348 €
Autres immobilisations incorporelles152 449 €152 449 €
Constructions0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage26 468 €27 958 €
Autres immobilisations corporelles128 729 €143 224 €
Autres participations23 327 €23 327 €
Autres immobilisations financières4 677 €4 628 €
TOTAL Actif immobilisé335 651 €354 935 €
Clients et comptes rattachés262 485 €318 737 €
Autres créances182 292 €231 168 €
Disponibilités600 329 €548 318 €
Charges constatées d'avance27 175 €26 864 €
TOTAL Actif circulant1 072 281 €1 125 088 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 407 933 €1 480 023 €
Code CP4 677 €-

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel155 000 €155 000 €
Réserve légale15 500 €15 500 €
Autres réserves70 409 €64 896 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE171 685 €155 993 €
TOTAL Capitaux propres412 594 €391 389 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit146 472 €242 866 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés338 072 €269 891 €
Dettes fiscales et sociales338 538 €404 701 €
Autres dettes18 707 €30 272 €
Produits constatés d'avance153 550 €140 904 €
TOTAL Dettes995 339 €1 088 634 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 407 933 €1 480 023 €
Code EG946 952 €943 699 €

Compte de résultat

Poste20242023
Production vendue - services2 199 610 €2 289 442 €
Chiffre d'affaires net2 199 610 €2 289 442 €
Subventions d'exploitation4 013 937 €3 598 937 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges0 €210 €
Autres produits21 763 €14 129 €
TOTAL Produits d'exploitation6 235 310 €5 902 719 €
Autres achats et charges externes4 149 674 €3 606 958 €
Impôts, taxes et versements assimilés133 862 €140 706 €
Salaires et traitements1 194 716 €1 347 827 €
Charges sociales461 695 €519 949 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations50 531 €50 868 €
Autres charges25 727 €12 711 €
TOTAL Charges d'exploitation6 016 205 €5 679 019 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION219 106 €223 699 €
Produits financiers de participations15 000 €0 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances53 €38 €
Autres intérêts et produits assimilés49 €3 369 €
TOTAL Produits financiers15 102 €3 406 €
Intérêts et charges assimilées15 792 €18 774 €
TOTAL Charges financières15 792 €18 774 €
RÉSULTAT FINANCIER−690 €−15 368 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS218 416 €208 332 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion6 000 €0 €
TOTAL Produits exceptionnels6 000 €0 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital0 €42 €
TOTAL Charges exceptionnelles0 €42 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL6 000 €−42 €
Impôts sur les bénéfices52 731 €52 296 €
TOTAL DES PRODUITS6 256 413 €5 906 125 €
TOTAL DES CHARGES6 084 728 €5 750 132 €
BÉNÉFICE OU PERTE171 685 €155 993 €
Code HP0 €2 950 €
Code A10 €210 €
Code A42 723 €2 465 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires3 348 €0 €
Autres immobilisations incorporelles152 449 €152 449 €
Constructions0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage27 958 €27 390 €
Autres immobilisations corporelles143 224 €176 003 €
Autres participations23 327 €23 327 €
Autres immobilisations financières4 628 €4 628 €
TOTAL Actif immobilisé354 935 €383 798 €
Clients et comptes rattachés318 737 €355 370 €
Autres créances231 168 €344 018 €
Disponibilités548 318 €928 220 €
Charges constatées d'avance26 864 €18 182 €
TOTAL Actif circulant1 125 088 €1 645 789 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 480 023 €2 029 588 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel155 000 €155 000 €
Réserve légale15 500 €15 500 €
Autres réserves64 896 €36 749 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE155 993 €278 946 €
TOTAL Capitaux propres391 389 €486 196 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit242 866 €338 563 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés269 891 €290 941 €
Dettes fiscales et sociales404 701 €344 226 €
Autres dettes30 272 €446 020 €
Produits constatés d'avance140 904 €123 642 €
TOTAL Dettes1 088 634 €1 543 392 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 480 023 €2 029 588 €
Code EG943 699 €1 302 208 €

Compte de résultat

Poste20232022
Production vendue - services2 289 442 €1 766 966 €
Chiffre d'affaires net2 289 442 €1 766 966 €
Subventions d'exploitation3 598 937 €3 850 350 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges210 €4 288 €
Autres produits14 129 €24 687 €
TOTAL Produits d'exploitation5 902 719 €5 646 292 €
Autres achats et charges externes3 606 958 €3 407 357 €
Impôts, taxes et versements assimilés140 706 €129 777 €
Salaires et traitements1 347 827 €1 221 280 €
Charges sociales519 949 €456 444 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations50 868 €25 006 €
Autres charges12 711 €31 413 €
TOTAL Charges d'exploitation5 679 019 €5 271 277 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION223 699 €375 015 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances38 €84 €
Autres intérêts et produits assimilés3 369 €388 €
TOTAL Produits financiers3 406 €471 €
Intérêts et charges assimilées18 774 €3 038 €
TOTAL Charges financières18 774 €3 038 €
RÉSULTAT FINANCIER−15 368 €−2 567 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS208 332 €372 448 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital0 €4 090 €
TOTAL Produits exceptionnels0 €4 090 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital42 €4 310 €
TOTAL Charges exceptionnelles42 €4 310 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−42 €−221 €
Impôts sur les bénéfices52 296 €93 281 €
TOTAL DES PRODUITS5 906 125 €5 650 852 €
TOTAL DES CHARGES5 750 132 €5 371 906 €
BÉNÉFICE OU PERTE155 993 €278 946 €
Code HP2 950 €5 056 €
Code A1210 €4 288 €
Code A42 465 €2 180 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires67 976 €-
Autres immobilisations incorporelles152 449 €152 449 €
Terrains1 €-
Constructions16 252 €-
Installations techniques, matériel et outillage27 390 €1 529 €
Autres immobilisations corporelles176 003 €83 361 €
Autres participations23 327 €23 327 €
Prêts1 €-
Autres immobilisations financières4 628 €4 581 €
TOTAL Actif immobilisé383 798 €265 248 €
Clients et comptes rattachés355 370 €339 847 €
Autres créances344 018 €209 795 €
Disponibilités928 220 €970 450 €
Charges constatées d'avance18 182 €3 575 €
TOTAL Actif circulant1 645 789 €1 523 667 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 029 588 €1 788 914 €
Code CP4 628 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel155 000 €155 000 €
Réserve légale15 500 €15 500 €
Autres réserves36 749 €64 593 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE278 946 €222 956 €
TOTAL Capitaux propres486 196 €458 049 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit338 563 €385 800 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-3 034 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés290 941 €449 490 €
Dettes fiscales et sociales344 226 €302 441 €
Autres dettes446 020 €5 162 €
Produits constatés d'avance123 642 €184 939 €
TOTAL Dettes1 543 392 €1 330 865 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 029 588 €1 788 914 €
Code EG1 302 208 €993 729 €

Compte de résultat

Poste20222021
Production vendue - services1 766 966 €1 459 166 €
Chiffre d'affaires net1 766 966 €1 459 166 €
Subventions d'exploitation3 850 350 €3 387 753 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges4 288 €20 546 €
Autres produits24 687 €418 €
TOTAL Produits d'exploitation5 646 292 €4 867 884 €
Autres achats et charges externes3 407 357 €2 910 020 €
Impôts, taxes et versements assimilés129 777 €114 371 €
Salaires et traitements1 221 280 €1 092 141 €
Charges sociales456 444 €408 392 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations25 006 €23 215 €
Autres charges31 413 €17 529 €
TOTAL Charges d'exploitation5 271 277 €4 565 668 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION375 015 €302 216 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances84 €-
Autres intérêts et produits assimilés388 €2 245 €
TOTAL Produits financiers471 €2 245 €
Intérêts et charges assimilées3 038 €2 518 €
TOTAL Charges financières3 038 €2 518 €
RÉSULTAT FINANCIER−2 567 €−273 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS372 448 €301 943 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital4 090 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges-1 723 €
TOTAL Produits exceptionnels4 090 €1 723 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital4 310 €-
TOTAL Charges exceptionnelles4 310 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−221 €1 723 €
Impôts sur les bénéfices93 281 €80 709 €
TOTAL DES PRODUITS5 650 852 €4 871 852 €
TOTAL DES CHARGES5 371 906 €4 648 895 €
BÉNÉFICE OU PERTE278 946 €222 956 €
Code HP5 056 €5 056 €
Code A14 288 €20 546 €
Code A42 180 €2 120 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires67 976 €2 791 €
Autres immobilisations incorporelles152 449 €152 449 €
Constructions16 252 €-
Installations techniques, matériel et outillage1 529 €3 129 €
Autres immobilisations corporelles83 361 €69 834 €
Autres participations23 327 €23 327 €
Autres immobilisations financières4 581 €4 581 €
TOTAL Actif immobilisé265 248 €256 111 €
Clients et comptes rattachés339 847 €117 355 €
Autres créances209 795 €411 621 €
Disponibilités970 450 €1 045 113 €
Charges constatées d'avance3 575 €9 162 €
TOTAL Actif circulant1 523 667 €1 583 251 €
Code CW1 €1 €
Primes de remboursement des emprunts1 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 788 914 €1 839 362 €
Code CP4 581 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel155 000 €155 000 €
Réserve légale15 500 €15 500 €
Autres réserves64 593 €104 143 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE222 956 €211 249 €
TOTAL Capitaux propres458 049 €485 893 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit385 800 €386 005 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours3 034 €563 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés449 490 €460 943 €
Dettes fiscales et sociales302 441 €414 637 €
Autres dettes5 162 €-
Produits constatés d'avance184 939 €91 322 €
TOTAL Dettes1 330 865 €1 353 470 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 788 914 €1 839 362 €
Code EF1 €-
Code EG993 729 €968 470 €

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - services1 459 166 €1 190 780 €
Chiffre d'affaires net1 459 166 €1 190 780 €
Subventions d'exploitation3 387 753 €3 000 726 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges20 546 €16 831 €
Autres produits418 €16 €
TOTAL Produits d'exploitation4 867 884 €4 208 353 €
Autres achats et charges externes2 910 020 €2 339 471 €
Impôts, taxes et versements assimilés114 371 €108 280 €
Salaires et traitements1 092 141 €1 035 553 €
Charges sociales408 392 €273 355 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations23 215 €15 849 €
Autres charges17 529 €22 153 €
TOTAL Charges d'exploitation4 565 668 €3 794 661 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION302 216 €413 693 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances-54 €
Autres intérêts et produits assimilés2 245 €1 869 €
TOTAL Produits financiers2 245 €1 923 €
Intérêts et charges assimilées2 518 €1 €
TOTAL Charges financières2 518 €3 085 €
RÉSULTAT FINANCIER−273 €−1 161 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS301 943 €412 531 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital-500 €
Reprises sur provisions et transferts de charges1 723 €-
TOTAL Produits exceptionnels1 723 €500 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion-99 623 €
TOTAL Charges exceptionnelles-99 623 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL1 723 €−99 123 €
Impôts sur les bénéfices80 709 €102 159 €
TOTAL DES PRODUITS4 871 852 €4 210 777 €
TOTAL DES CHARGES4 648 895 €3 999 527 €
BÉNÉFICE OU PERTE222 956 €211 249 €
Code HP5 056 €5 056 €
Code A120 546 €16 831 €
Code A42 120 €2 170 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires2 791 €138 €
Autres immobilisations incorporelles152 449 €152 449 €
Constructions16 252 €287 €
Installations techniques, matériel et outillage3 129 €4 729 €
Autres immobilisations corporelles69 834 €23 529 €
Autres participations23 327 €23 327 €
Autres immobilisations financières4 581 €4 558 €
TOTAL Actif immobilisé256 111 €209 017 €
Clients et comptes rattachés117 355 €271 499 €
Autres créances411 621 €687 690 €
Disponibilités1 045 113 €603 169 €
Charges constatées d'avance9 162 €3 664 €
TOTAL Actif circulant1 583 251 €1 566 023 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 839 362 €1 775 040 €
Code CP4 581 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel155 000 €155 000 €
Réserve légale15 500 €15 500 €
Autres réserves104 143 €173 550 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE211 249 €281 713 €
TOTAL Capitaux propres485 893 €625 763 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit386 005 €352 834 €
Emprunts et dettes financières divers-2 099 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours563 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés460 943 €313 865 €
Dettes fiscales et sociales414 637 €389 109 €
Autres dettes-15 703 €
Produits constatés d'avance91 322 €75 665 €
TOTAL Dettes1 353 470 €1 149 277 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 839 362 €1 775 040 €
Code EG968 470 €1 149 277 €
Code EH-350 000 €

Compte de résultat

Poste20202019
Production vendue - services1 190 780 €1 332 254 €
Chiffre d'affaires net1 190 780 €1 332 254 €
Subventions d'exploitation3 000 726 €3 025 560 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges16 831 €2 981 €
Autres produits16 €634 €
TOTAL Produits d'exploitation4 208 353 €4 361 429 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements-2 993 €
Autres achats et charges externes2 339 471 €2 530 046 €
Impôts, taxes et versements assimilés108 280 €86 905 €
Salaires et traitements1 035 553 €993 882 €
Charges sociales273 355 €346 836 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations15 849 €6 356 €
Autres charges22 153 €1 937 €
TOTAL Charges d'exploitation3 794 661 €3 968 956 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION413 693 €392 473 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances54 €-
Autres intérêts et produits assimilés1 869 €450 €
TOTAL Produits financiers1 923 €450 €
Intérêts et charges assimilées3 085 €2 694 €
TOTAL Charges financières3 085 €2 694 €
RÉSULTAT FINANCIER−1 161 €−2 244 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS412 531 €390 229 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital500 €1 357 €
TOTAL Produits exceptionnels500 €1 357 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion99 623 €-
TOTAL Charges exceptionnelles99 623 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−99 123 €1 357 €
Impôts sur les bénéfices102 159 €109 872 €
TOTAL DES PRODUITS4 210 777 €4 363 235 €
TOTAL DES CHARGES3 999 527 €4 081 522 €
BÉNÉFICE OU PERTE211 249 €281 713 €
Code HP5 056 €2 885 €
Code A116 831 €2 981 €
Code A42 170 €1 815 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires138 €475 €
Autres immobilisations incorporelles152 449 €152 449 €
Constructions287 €1 448 €
Installations techniques, matériel et outillage4 729 €6 350 €
Autres immobilisations corporelles23 529 €8 270 €
Autres participations23 327 €23 327 €
Autres immobilisations financières4 558 €4 535 €
TOTAL Actif immobilisé209 017 €196 854 €
Clients et comptes rattachés271 499 €242 481 €
Autres créances687 690 €498 384 €
Disponibilités603 169 €199 449 €
Charges constatées d'avance3 664 €3 270 €
TOTAL Actif circulant1 566 023 €943 585 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 775 040 €1 140 439 €
Code CP4 558 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel155 000 €155 000 €
Réserve légale15 500 €15 500 €
Autres réserves173 550 €123 234 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE281 713 €180 337 €
TOTAL Capitaux propres625 763 €474 070 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit352 834 €892 €
Emprunts et dettes financières divers2 099 €2 099 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés313 865 €238 213 €
Dettes fiscales et sociales389 109 €361 941 €
Autres dettes15 703 €95 €
Produits constatés d'avance75 665 €63 129 €
TOTAL Dettes1 149 277 €666 369 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 775 040 €1 140 439 €
Code EG1 149 277 €666 369 €
Code EH350 000 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - services1 332 254 €1 543 950 €
Chiffre d'affaires net1 332 254 €1 543 950 €
Subventions d'exploitation3 025 560 €2 591 761 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 981 €14 731 €
Autres produits634 €835 €
TOTAL Produits d'exploitation4 361 429 €4 151 276 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements2 993 €6 300 €
Variation de stock (matières premières)-9 875 €
Autres achats et charges externes2 530 046 €2 480 577 €
Impôts, taxes et versements assimilés86 905 €62 107 €
Salaires et traitements993 882 €991 489 €
Charges sociales346 836 €349 381 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations6 356 €5 609 €
Autres charges1 937 €12 689 €
TOTAL Charges d'exploitation3 968 956 €3 918 026 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION392 473 €233 250 €
Autres intérêts et produits assimilés450 €23 €
TOTAL Produits financiers450 €23 €
Intérêts et charges assimilées2 694 €2 657 €
TOTAL Charges financières2 694 €2 657 €
RÉSULTAT FINANCIER−2 244 €−2 634 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS390 229 €230 616 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital1 357 €15 200 €
TOTAL Produits exceptionnels1 357 €15 200 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion-35 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital-15 200 €
TOTAL Charges exceptionnelles-15 235 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL1 357 €−35 €
Impôts sur les bénéfices109 872 €50 244 €
TOTAL DES PRODUITS4 363 235 €4 166 499 €
TOTAL DES CHARGES4 081 522 €3 986 162 €
BÉNÉFICE OU PERTE281 713 €180 337 €
Code HP2 885 €-
Code A12 981 €14 731 €
Code A41 815 €865 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires475 €812 €
Autres immobilisations incorporelles152 449 €152 449 €
Constructions1 448 €2 609 €
Installations techniques, matériel et outillage6 350 €8 385 €
Autres immobilisations corporelles8 270 €2 293 €
Autres participations23 327 €8 327 €
Autres immobilisations financières4 535 €4 512 €
TOTAL Actif immobilisé196 854 €179 387 €
Stocks - matières premières et approvisionnements-9 875 €
Clients et comptes rattachés242 481 €146 611 €
Autres créances498 384 €465 269 €
Disponibilités199 449 €332 071 €
Charges constatées d'avance3 270 €3 637 €
TOTAL Actif circulant943 585 €957 464 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 140 439 €1 136 851 €
Code CP4 535 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel155 000 €155 000 €
Réserve légale15 500 €15 500 €
Autres réserves123 234 €94 136 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE180 337 €184 858 €
TOTAL Capitaux propres474 070 €449 494 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit892 €960 €
Emprunts et dettes financières divers2 099 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés238 213 €302 323 €
Dettes fiscales et sociales361 941 €327 375 €
Autres dettes95 €-
Produits constatés d'avance63 129 €56 699 €
TOTAL Dettes666 369 €687 358 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 140 439 €1 136 851 €
Code EG666 369 €687 358 €

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services1 543 950 €1 720 423 €
Chiffre d'affaires net1 543 950 €1 720 423 €
Subventions d'exploitation2 591 761 €2 480 805 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges14 731 €3 555 €
Autres produits835 €11 890 €
TOTAL Produits d'exploitation4 151 276 €4 216 672 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements6 300 €4 384 €
Variation de stock (matières premières)9 875 €-
Autres achats et charges externes2 480 577 €2 363 509 €
Impôts, taxes et versements assimilés62 107 €52 912 €
Salaires et traitements991 489 €1 125 520 €
Charges sociales349 381 €419 039 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations5 609 €5 269 €
Dotations aux provisions sur actif circulant-6 080 €
Autres charges12 689 €1 208 €
TOTAL Charges d'exploitation3 918 026 €3 977 920 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION233 250 €238 753 €
Autres intérêts et produits assimilés23 €44 €
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement-3 000 €
TOTAL Produits financiers23 €3 044 €
Intérêts et charges assimilées2 657 €2 293 €
TOTAL Charges financières2 657 €2 293 €
RÉSULTAT FINANCIER−2 634 €751 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS230 616 €239 504 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital15 200 €-
TOTAL Produits exceptionnels15 200 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion35 €646 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital15 200 €-
TOTAL Charges exceptionnelles15 235 €646 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−35 €−646 €
Impôts sur les bénéfices50 244 €54 000 €
TOTAL DES PRODUITS4 166 499 €4 219 717 €
TOTAL DES CHARGES3 986 162 €4 034 859 €
BÉNÉFICE OU PERTE180 337 €184 858 €
Code HP-4 339 €
Code A114 731 €3 555 €
Code A4865 €1 204 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires812 €-
Autres immobilisations incorporelles152 449 €-
Constructions2 609 €-
Installations techniques, matériel et outillage8 385 €-
Autres immobilisations corporelles2 293 €-
Autres participations8 327 €-
Autres immobilisations financières4 512 €-
TOTAL Actif immobilisé179 387 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements9 875 €-
Clients et comptes rattachés146 611 €-
Autres créances465 269 €-
Disponibilités332 071 €-
Charges constatées d'avance3 637 €-
TOTAL Actif circulant957 464 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 136 851 €-
Code CR6 688 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel155 000 €-
Réserve légale15 500 €-
Autres réserves94 136 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE184 858 €-
TOTAL Capitaux propres449 494 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit960 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés302 323 €-
Dettes fiscales et sociales327 375 €-
Produits constatés d'avance56 699 €-
TOTAL Dettes687 358 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 136 851 €-
Code EG687 358 €-
Code EH960 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services1 720 423 €-
Chiffre d'affaires net1 720 423 €-
Subventions d'exploitation2 480 805 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges3 555 €-
Autres produits11 890 €-
TOTAL Produits d'exploitation4 216 672 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements4 384 €-
Autres achats et charges externes2 363 509 €-
Impôts, taxes et versements assimilés52 912 €-
Salaires et traitements1 125 520 €-
Charges sociales419 039 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations5 269 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant6 080 €-
Autres charges1 208 €-
TOTAL Charges d'exploitation3 977 920 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION238 753 €-
Autres intérêts et produits assimilés44 €-
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 000 €-
TOTAL Produits financiers3 044 €-
Intérêts et charges assimilées2 293 €-
TOTAL Charges financières2 293 €-
RÉSULTAT FINANCIER751 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS239 504 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion646 €-
TOTAL Charges exceptionnelles646 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−646 €-
Impôts sur les bénéfices54 000 €-
TOTAL DES PRODUITS4 219 717 €-
TOTAL DES CHARGES4 034 859 €-
BÉNÉFICE OU PERTE184 858 €-
Code HP4 339 €-
Code A13 555 €-
Code A41 204 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires129 782 €-
Autres immobilisations incorporelles152 449 €-
Constructions3 770 €-
Installations techniques, matériel et outillage1 713 €-
Autres immobilisations corporelles4 875 €-
Autres participations8 327 €-
Autres immobilisations financières4 428 €-
TOTAL Actif immobilisé175 562 €-
Avances et acomptes versés sur commandes3 000 €-
Clients et comptes rattachés521 039 €-
Autres créances198 932 €-
Disponibilités905 496 €-
Charges constatées d'avance2 114 €-
TOTAL Actif circulant1 630 581 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 806 143 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel155 000 €-
Réserve légale15 500 €-
Autres réserves56 724 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE237 523 €-
TOTAL Capitaux propres464 748 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit633 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés707 320 €-
Dettes fiscales et sociales576 621 €-
Autres dettes56 821 €-
TOTAL Dettes1 341 395 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 806 143 €-
Code EG1 341 395 €-
Code EH633 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Ventes de marchandises178 €-
Production vendue - services4 610 065 €-
Chiffre d'affaires net4 610 243 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges73 257 €-
Autres produits34 333 €-
TOTAL Produits d'exploitation4 717 834 €-
Autres achats et charges externes2 623 627 €-
Impôts, taxes et versements assimilés59 688 €-
Salaires et traitements1 114 357 €-
Charges sociales417 193 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations140 203 €-
Dotations aux provisions pour risques et charges12 000 €-
Autres charges1 098 €-
TOTAL Charges d'exploitation4 368 165 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION349 669 €-
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement670 €-
TOTAL Produits financiers670 €-
Intérêts et charges assimilées2 459 €-
TOTAL Charges financières2 459 €-
RÉSULTAT FINANCIER−1 789 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS347 879 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital1 000 €-
TOTAL Produits exceptionnels7 000 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion1 900 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital19 944 €-
TOTAL Charges exceptionnelles21 844 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−14 844 €-
Impôts sur les bénéfices95 512 €-
TOTAL DES PRODUITS4 725 503 €-
TOTAL DES CHARGES4 487 980 €-
BÉNÉFICE OU PERTE237 523 €-
Code HP735 €-
Code A114 257 €-
Code A4970 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de RAFAEL BUS

JS

JEAN SOL

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2017

JD

JONATHAN DELLI-ZOTTI

Président de SAS

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2021

A

AUDIT REVISION CONTROLE

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2017

Anciens dirigeants (2)

GD

Gérard DELLI-ZOTTI

Président · de octobre 2019 à mars 2021

RB

Richard BALDACCHINO

Président · de avril 2017 à octobre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RAFAEL BUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 Saint-RaphaëlSiègeActif

    353 768 070 00024 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 4931Z

  • 83600 FREJUSFermé

    353 768 070 00016 · ouvert le 30 janvier 1990 · NAF 748K

Documents juridiques de RAFAEL BUS

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 26 août 2014

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 05 février 2007

  • Acte

Dépôt du 20 août 2004

  • Acte

Dépôt du 04 août 2004

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 26 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de RAFAEL BUS

RAFAEL BUS a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Bilan complet

22 septembre 2025

Comptes annuels 2023

Bilan complet

03 septembre 2024

Comptes annuels 2022

Bilan complet

01 septembre 2023

Comptes annuels 2021

Bilan complet

25 août 2022

Comptes annuels 2020

Bilan complet

03 août 2021

Comptes annuels 2019

Bilan complet

13 novembre 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

11 septembre 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

10 septembre 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

21 août 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de RAFAEL BUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFAEL BUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RAFAEL BUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAFAEL BUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAFAEL BUS

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Président : DELLI-ZOTTI Jonathan ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT REVISION CONTROLE ; Commissaire aux comptes suppléant : SOL Jean

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Président : DELLI-ZOTTI Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT REVISION CONTROLE ; Commissaire aux comptes suppléant : SOL Jean

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Président : BALDACCHINO Richard ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT REVISION CONTROLE (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SOL Jean

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Président : HOURDOUILLIE Pascal Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT REVISION CONTROLE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : SOL Jean

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1990

Accords collectifs de RAFAEL BUS

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de RAFAEL BUS a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

  • Nao

    Signé le 26 février 2025 · en vigueur à partir du 01 janvier 2025 · dépôt n° T08325061998

    Accord
    • Autre, précisez

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Marchés publics de RAFAEL BUS

3 marchés publics ont été notifiés à RAFAEL BUS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 3,6 M€.

  • TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES

    COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 16 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    400 k€Services
  • Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires.

    COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 16 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,6 M€Services
  • Transports lors des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires

    COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 26 novembre 2018 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,6 M€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur RAFAEL BUS

Quel est le numéro SIREN de RAFAEL BUS ?

Le numéro SIREN de RAFAEL BUS est 353 768 070. Le SIRET de son siège social est 353 768 070 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62353768070.

Qui dirige RAFAEL BUS ?

RAFAEL BUS est dirigée par JONATHAN DELLI-ZOTTI, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de RAFAEL BUS ?

RAFAEL BUS a déclaré un chiffre d'affaires de 2,2 M€ sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. Le résultat net de l'exercice est de 172 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de RAFAEL BUS dans son secteur ?

En 2024, le chiffre d'affaires de RAFAEL BUS (2,2 M€) est inférieur à la médiane : 54 % des 32 entreprises de l'activité « transports urbains et suburbains de voyageurs » (NAF 49.31Z) en Provence-Alpes-Côte d'Azur ayant publié des comptes récents déclarent davantage. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 2,2 M€.

Où se situe le siège social de RAFAEL BUS ?

Le siège social de RAFAEL BUS est situé Parc d'Activites Delli-Zotti Lot 25, 83700 Saint-Raphaël.

RAFAEL BUS est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFAEL BUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFAEL BUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFAEL BUS.