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RAFART SERGE

Active
Siren411 944 812Entrepreneur individuel66720 TAUTAVELCréée le 01 janvier 1995

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RAFART SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 411 944 812. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Cami Coum Del Rey, 66720 Tautavel. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de RAFART SERGE

Dénomination
RAFART SERGE
SIREN
411 944 812
SIRET (siège)
411 944 812 00022
N° TVA intracommunautaire
FR31411944812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 944 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
1 CAMI COUM DEL REY, 66720, TAUTAVEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAFART SERGE

Culture de la vigne

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Établissements de RAFART SERGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66720 TAUTAVELSiègeActif

    411 944 812 00022 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0121Z

  • 66720 TAUTAVELFermé

    411 944 812 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011G

Conformité de RAFART SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFART SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFART SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAFART SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur RAFART SERGE

Quel est le numéro SIREN de RAFART SERGE ?

Le numéro SIREN de RAFART SERGE est 411 944 812. Le SIRET de son siège social est 411 944 812 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31411944812.

Où se situe le siège social de RAFART SERGE ?

Le siège social de RAFART SERGE est situé 1 Cami Coum Del Rey, 66720 Tautavel.

RAFART SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFART SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFART SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFART SERGE.

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