RAFFAELLY JEAN
Active8553Z · Enseignement de la conduite
RAFFAELLY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 400 755 922. Elle est domiciliée 29 rue Ravel Timothee, 13390 Auriol. Elle exerce une activité de enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de RAFFAELLY JEAN
INSEE- Dénomination
- RAFFAELLY JEAN
- SIREN
- 400 755 922
- SIRET (siège)
- 400 755 922 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17400755922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 755 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 01 avril 1995
- Siège social
- 29 RUE RAVEL TIMOTHEE, 13390, AURIOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAFFAELLY JEAN
Enseignement de la conduite
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Établissements de RAFFAELLY JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13390 AURIOLSiègeActif
400 755 922 00012 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 8553Z
Conformité de RAFFAELLY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFAELLY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFAELLY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAFFAELLY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1995
Questions fréquentes sur RAFFAELLY JEAN
Quel est le numéro SIREN de RAFFAELLY JEAN ?
Le numéro SIREN de RAFFAELLY JEAN est 400 755 922. Le SIRET de son siège social est 400 755 922 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17400755922.
Où se situe le siège social de RAFFAELLY JEAN ?
Le siège social de RAFFAELLY JEAN est situé 29 rue Ravel Timothee, 13390 Auriol.
RAFFAELLY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFAELLY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFAELLY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFAELLY JEAN.
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