RAFFAILLAC SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 911 628 469, RAFFAILLAC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 19 janvier 2022. Elle est domiciliée 260 Rte des Chezes, 19130 Objat. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de RAFFAILLAC SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- RAFFAILLAC SEBASTIEN
- SIREN
- 911 628 469
- SIRET (siège)
- 911 628 469 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04911628469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 628 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 19 janvier 2022
- Siège social
- 260 RTE DES CHEZES, 19130, OBJAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAFFAILLAC SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de RAFFAILLAC SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19130 OBJATSiègeActif
911 628 469 00015 · ouvert le 19 janvier 2022 · NAF 3511Z
Conformité de RAFFAILLAC SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFAILLAC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFAILLAC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAFFAILLAC SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2022
Questions fréquentes sur RAFFAILLAC SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de RAFFAILLAC SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de RAFFAILLAC SEBASTIEN est 911 628 469. Le SIRET de son siège social est 911 628 469 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04911628469.
Où se situe le siège social de RAFFAILLAC SEBASTIEN ?
Le siège social de RAFFAILLAC SEBASTIEN est situé 260 Rte des Chezes, 19130 Objat.
RAFFAILLAC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFAILLAC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFAILLAC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFAILLAC SEBASTIEN.
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