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RAFFAT BRICE

Active
Siren503 592 024Entrepreneur individuel06600 ANTIBESCréée le 02 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 592 024, RAFFAT BRICE est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 av Pasteur le Semiramis, 06600 Antibes. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de RAFFAT BRICE

Dénomination
RAFFAT BRICE
SIREN
503 592 024
SIRET (siège)
503 592 024 00023
N° TVA intracommunautaire
FR17503592024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 592 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
02 novembre 2007
Siège social
11 AV PASTEUR LE SEMIRAMIS, 06600, ANTIBES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAFFAT BRICE

Activité des médecins généralistes

Finances de RAFFAT BRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAFFAT BRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RAFFAT BRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06600 ANTIBESSiègeActif

    503 592 024 00023 · ouvert le 16 novembre 2009 · NAF 8621Z

  • 06600 ANTIBESFermé

    503 592 024 00015 · ouvert le 02 novembre 2007 · NAF 8621Z

Documents juridiques de RAFFAT BRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAFFAT BRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFAT BRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAFFAT BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFAT BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFFAT BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAFFAT BRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2007

Questions fréquentes sur RAFFAT BRICE

Quel est le numéro SIREN de RAFFAT BRICE ?

Le numéro SIREN de RAFFAT BRICE est 503 592 024. Le SIRET de son siège social est 503 592 024 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17503592024.

Où se situe le siège social de RAFFAT BRICE ?

Le siège social de RAFFAT BRICE est situé 11 av Pasteur le Semiramis, 06600 Antibes.

RAFFAT BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFFAT BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFFAT BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFAT BRICE.

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