RAFFATH MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
RAFFATH MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 407 877 158. Elle est domiciliée 3 av de l'Europe, 68590 Saint-Hippolyte. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de RAFFATH MICHEL
INSEE- Dénomination
- RAFFATH MICHEL
- SIREN
- 407 877 158
- SIRET (siège)
- 407 877 158 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR57407877158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 877 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 3 AV DE L'EUROPE, 68590, SAINT-HIPPOLYTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RAFFATH MICHEL
Culture de la vigne
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Établissements de RAFFATH MICHEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 68590 SAINT-HIPPOLYTESiègeActif
407 877 158 00011 · ouvert le 26 avril 2004 · NAF 0121Z
- 68590 SAINT-HIPPOLYTEActif
407 877 158 00029 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 0161Z
Conformité de RAFFATH MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFATH MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFATH MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAFFATH MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-02-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur RAFFATH MICHEL
Quel est le numéro SIREN de RAFFATH MICHEL ?
Le numéro SIREN de RAFFATH MICHEL est 407 877 158. Le SIRET de son siège social est 407 877 158 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57407877158.
Où se situe le siège social de RAFFATH MICHEL ?
Le siège social de RAFFATH MICHEL est situé 3 av de l'Europe, 68590 Saint-Hippolyte.
RAFFATH MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFATH MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFATH MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFATH MICHEL.
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