RAFFAULT FRANCIS

Active

Siren322 411 091Entrepreneur individuel17510 NERECréée le 07 novembre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 411 091, RAFFAULT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve à Nere (17510). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de RAFFAULT FRANCIS

INSEE

Dénomination: RAFFAULT FRANCIS
SIREN: 322 411 091
SIRET (siège): 322 411 091 00026
N° TVA intracommunautaire: FR16322411091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 322 411 091
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 07 novembre 1980
Siège social: 17510, NERE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de RAFFAULT FRANCIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de RAFFAULT FRANCIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAFFAULT FRANCIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RAFFAULT FRANCIS

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

17510 NERESiègeFermé
322 411 091 00026 · ouvert le 07 novembre 1980 · NAF 6820B
17160 MATHAFermé
322 411 091 00018 · ouvert le 07 novembre 1980 · NAF 741A
17470 AULNAYFermé
322 411 091 00034 · ouvert le 04 mars 1997 · NAF 741A

Documents juridiques de RAFFAULT FRANCIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAFFAULT FRANCIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFAULT FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAFFAULT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFAULT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFFAULT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAFFAULT FRANCIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 07 novembre 1980

Questions fréquentes sur RAFFAULT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de RAFFAULT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de RAFFAULT FRANCIS est 322 411 091. Le SIRET de son siège social est 322 411 091 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16322411091.

Où se situe le siège social de RAFFAULT FRANCIS ?

Le siège social de RAFFAULT FRANCIS est situé à Nere (17510).