Raffin-Caboisse Charles
Active5010Z · Transports maritimes et côtiers de passagers
Enregistré sous le numéro SIREN 940 630 833, Raffin-Caboisse Charles est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2025. Elle est domiciliée 15 Villa Condorcet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Elle exerce une activité de transports maritimes et côtiers de passagers (code NAF 5010Z).
Fiche d'identité de Raffin-Caboisse Charles
INSEE- Dénomination
- Raffin-Caboisse Charles
- SIREN
- 940 630 833
- SIRET (siège)
- 940 630 833 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36940630833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 630 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5010Z - Transports maritimes et côtiers de passagers
- Date de création
- 05 mars 2025
- Siège social
- 15 Villa Condorcet, 93400, Saint-Ouen-sur-Seine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Raffin-Caboisse Charles
Navigation et gestion opérationnelle d'un bateau, pour des croisières de plaisance ou des courses nautiques
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Établissements de Raffin-Caboisse Charles
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93400 Saint-Ouen-sur-SeineSiègeActif
940 630 833 00017 · ouvert le 07 février 2025 · NAF 5010Z
Conformité de Raffin-Caboisse Charles
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Raffin-Caboisse Charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Raffin-Caboisse Charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Raffin-Caboisse Charles
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-28 · Début d'activité : 2025-02-07
- création
Date d'effet : 05 mars 2025
Questions fréquentes sur Raffin-Caboisse Charles
Quel est le numéro SIREN de Raffin-Caboisse Charles ?
Le numéro SIREN de Raffin-Caboisse Charles est 940 630 833. Le SIRET de son siège social est 940 630 833 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36940630833.
Où se situe le siège social de Raffin-Caboisse Charles ?
Le siège social de Raffin-Caboisse Charles est situé 15 Villa Condorcet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.
Raffin-Caboisse Charles est-elle toujours en activité ?
Oui, Raffin-Caboisse Charles est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Raffin-Caboisse Charles est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Raffin-Caboisse Charles.
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