RAFFORT-DERUTTET Pascale
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 939 698 718, RAFFORT-DERUTTET Pascale est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 2025. Elle est domiciliée 18 RUE des Gourmets L'Oasis - porte G, 38100 Grenoble. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de RAFFORT-DERUTTET Pascale
INSEE- Dénomination
- RAFFORT-DERUTTET Pascale
- SIREN
- 939 698 718
- SIRET (siège)
- 939 698 718 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07939698718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 698 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 janvier 2025
- Siège social
- 18 RUE des Gourmets L'Oasis - porte G, 38100, Grenoble
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de RAFFORT-DERUTTET Pascale
Location meublée à usage de résidence principale
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Établissements de RAFFORT-DERUTTET Pascale
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38100 GrenobleSiègeActif
939 698 718 00011 · ouvert le 26 août 2024 · NAF 6820A
Conformité de RAFFORT-DERUTTET Pascale
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFORT-DERUTTET Pascale. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFORT-DERUTTET Pascale n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAFFORT-DERUTTET Pascale
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2025
Questions fréquentes sur RAFFORT-DERUTTET Pascale
Quel est le numéro SIREN de RAFFORT-DERUTTET Pascale ?
Le numéro SIREN de RAFFORT-DERUTTET Pascale est 939 698 718. Le SIRET de son siège social est 939 698 718 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07939698718.
Où se situe le siège social de RAFFORT-DERUTTET Pascale ?
Le siège social de RAFFORT-DERUTTET Pascale est situé 18 RUE des Gourmets L'Oasis - porte G, 38100 Grenoble.
RAFFORT-DERUTTET Pascale est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFORT-DERUTTET Pascale est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFORT-DERUTTET Pascale est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFORT-DERUTTET Pascale.
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