RAFFOURNIER MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 397 948 209, RAFFOURNIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 19 avril 1994. Son siège social est situé Golf de Moliets Open Sud Club Bat 5 Apt 5, 40660 Moliets-et-Maa. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de RAFFOURNIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- RAFFOURNIER MICHEL
- SIREN
- 397 948 209
- SIRET (siège)
- 397 948 209 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR67397948209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 948 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 19 avril 1994
- Siège social
- GOLF DE MOLIETS OPEN SUD CLUB BAT 5 APT 5, 40660, MOLIETS-ET-MAA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAFFOURNIER MICHEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de RAFFOURNIER MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAFFOURNIER MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAFFOURNIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40660 MOLIETS-ET-MAASiègeFermé
397 948 209 00010 · ouvert le 19 avril 1994 · NAF 702A
Documents juridiques de RAFFOURNIER MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAFFOURNIER MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFOURNIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAFFOURNIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFOURNIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFOURNIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAFFOURNIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 1994
Questions fréquentes sur RAFFOURNIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de RAFFOURNIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de RAFFOURNIER MICHEL est 397 948 209. Le SIRET de son siège social est 397 948 209 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67397948209.
Où se situe le siège social de RAFFOURNIER MICHEL ?
Le siège social de RAFFOURNIER MICHEL est situé Golf de Moliets Open Sud Club Bat 5 Apt 5, 40660 Moliets-et-Maa.
RAFFOURNIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFOURNIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFOURNIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFOURNIER MICHEL.
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