RAFFRAY PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RAFFRAY PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 février 2009 sous le numéro SIREN 512 088 048. Elle est domiciliée Le Bourg, 22800 Le Foeil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de RAFFRAY PATRICK
INSEE- Dénomination
- RAFFRAY PATRICK
- SIREN
- 512 088 048
- SIRET (siège)
- 512 088 048 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78512088048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 088 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 08 février 2009
- Siège social
- LE BOURG, 22800, LE FOEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAFFRAY PATRICK
Vente à domicile
Finances de RAFFRAY PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAFFRAY PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAFFRAY PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22800 LE FOEILSiègeActif
512 088 048 00016 · ouvert le 08 février 2009 · NAF 4799A
Documents juridiques de RAFFRAY PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAFFRAY PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFRAY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAFFRAY PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFRAY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFRAY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAFFRAY PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 2009
Questions fréquentes sur RAFFRAY PATRICK
Quel est le numéro SIREN de RAFFRAY PATRICK ?
Le numéro SIREN de RAFFRAY PATRICK est 512 088 048. Le SIRET de son siège social est 512 088 048 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78512088048.
Où se situe le siège social de RAFFRAY PATRICK ?
Le siège social de RAFFRAY PATRICK est situé Le Bourg, 22800 Le Foeil.
RAFFRAY PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFRAY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFRAY PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFRAY PATRICK.