995 317 799
Active4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Fiche d'identité de 995 317 799
INSEE- Dénomination
- 995 317 799
- SIREN
- 995 317 799
- SIRET (siège)
- 995 317 799 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR81995317799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 317 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Date de création
- 24 décembre 2025
- Siège social
- Metz
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 995 317 799
L'activité consiste à la vente d'epices
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Dirigeants et représentants de 995 317 799
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 995 317 799
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MetzSiègeActif
995 317 799 00014 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4729Z
Documents juridiques de 995 317 799
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 995 317 799
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 995 317 799. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 995 317 799 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 995 317 799
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-24 · Début d'activité : 2026-01-01
- création
Date d'effet : 24 décembre 2025
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