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798 514 527

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Siren798 514 527Entrepreneur individuel LE BLANC-MESNILCréée le 10 novembre 2023

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 798 514 527

Dénomination
798 514 527
SIREN
798 514 527
SIRET (siège)
798 514 527 00042
N° TVA intracommunautaire
FR68798514527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 514 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
10 novembre 2023
Siège social
LE BLANC-MESNIL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 798 514 527

VTC

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 798 514 527

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 514 527

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LE BLANC-MESNILSiègeActif

    798 514 527 00042 · ouvert le 09 novembre 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de 798 514 527

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 novembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 798 514 527

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 514 527. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 514 527 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 514 527

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2023

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