RAHMANI MOUSSA
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
RAHMANI MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 838 767. Elle est domiciliée 68 Cote du Mont aux Malades, 76250 Deville-les-Rouen. RAHMANI MOUSSA relève du secteur commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de RAHMANI MOUSSA
INSEE- Dénomination
- RAHMANI MOUSSA
- SIREN
- 428 838 767
- SIRET (siège)
- 428 838 767 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75428838767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 838 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 05 janvier 2000
- Siège social
- 68 COTE DU MONT AUX MALADES, 76250, DEVILLE-LES-ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAHMANI MOUSSA
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
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Établissements de RAHMANI MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76250 DEVILLE-LES-ROUENSiègeActif
428 838 767 00013 · ouvert le 05 janvier 2000 · NAF 4511Z
Conformité de RAHMANI MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAHMANI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAHMANI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAHMANI MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2000
Questions fréquentes sur RAHMANI MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de RAHMANI MOUSSA ?
Le numéro SIREN de RAHMANI MOUSSA est 428 838 767. Le SIRET de son siège social est 428 838 767 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75428838767.
Où se situe le siège social de RAHMANI MOUSSA ?
Le siège social de RAHMANI MOUSSA est situé 68 Cote du Mont aux Malades, 76250 Deville-les-Rouen.
RAHMANI MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, RAHMANI MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAHMANI MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAHMANI MOUSSA.
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