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RAIBAUT DAMIEN

Active
Siren979 740 982Entrepreneur individuel83670 Fox-AmphouxCréée le 22 septembre 2023

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 979 740 982, RAIBAUT DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 2023. Elle est domiciliée 1006 Rte d'Aups, 83670 Fox-Amphoux. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de RAIBAUT DAMIEN

Dénomination
RAIBAUT DAMIEN
SIREN
979 740 982
SIRET (siège)
979 740 982 00025
N° TVA intracommunautaire
FR59979740982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 740 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
22 septembre 2023
Siège social
1006 RTE D'AUPS, 83670, Fox-Amphoux
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de RAIBAUT DAMIEN

Transport de personnes en taxi, transport sanitaire de personnes avec véhicules n'excédant pas neuf places y compris le conducteur via ADS n 4 83670 BARJOLS

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Établissements de RAIBAUT DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83670 Fox-AmphouxSiègeActif

    979 740 982 00025 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 4932Z

  • 83670 TavernesFermé

    979 740 982 00017 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de RAIBAUT DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2026

  • Acte anonymisé

Conformité de RAIBAUT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAIBAUT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAIBAUT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAIBAUT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2023

Questions fréquentes sur RAIBAUT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de RAIBAUT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de RAIBAUT DAMIEN est 979 740 982. Le SIRET de son siège social est 979 740 982 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59979740982.

Où se situe le siège social de RAIBAUT DAMIEN ?

Le siège social de RAIBAUT DAMIEN est situé 1006 Rte d'Aups, 83670 Fox-Amphoux.

RAIBAUT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RAIBAUT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAIBAUT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAIBAUT DAMIEN.

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