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RAMBAUD BERNARD

Active
Siren949 038 061Entrepreneur individuel42590 Neulise
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAMBAUD BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 038 061. Elle est domiciliée 10 RUE du Chapitre RUE DU CHAPITRE, 42590 Neulise. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de RAMBAUD BERNARD

Dénomination
RAMBAUD BERNARD
SIREN
949 038 061
SIRET (siège)
949 038 061 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71949038061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 038 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
10 RUE du Chapitre RUE DU CHAPITRE, 42590, Neulise
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMBAUD BERNARD

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de RAMBAUD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMBAUD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMBAUD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42590 NeuliseSiègeActif

    949 038 061 00014 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de RAMBAUD BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de RAMBAUD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMBAUD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMBAUD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMBAUD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMBAUD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMBAUD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur RAMBAUD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RAMBAUD BERNARD ?

Le numéro SIREN de RAMBAUD BERNARD est 949 038 061. Le SIRET de son siège social est 949 038 061 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71949038061.

Où se situe le siège social de RAMBAUD BERNARD ?

Le siège social de RAMBAUD BERNARD est situé 10 RUE du Chapitre RUE DU CHAPITRE, 42590 Neulise.

RAMBAUD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMBAUD BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMBAUD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMBAUD BERNARD.