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RAMBAUD DANIEL

Active
Siren498 895 622Entrepreneur individuel44410 LA CHAPELLE-DES-MARAISCréée le 05 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAMBAUD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2007, identifié par le SIREN 498 895 622. Elle est domiciliée Les Fosses Blancs, 44410 La Chapelle-des-Marais. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RAMBAUD DANIEL

Dénomination
RAMBAUD DANIEL
SIREN
498 895 622
SIRET (siège)
498 895 622 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61498895622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 895 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
05 juillet 2007
Siège social
LES FOSSES BLANCS, 44410, LA CHAPELLE-DES-MARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMBAUD DANIEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de RAMBAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMBAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMBAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44410 LA CHAPELLE-DES-MARAISSiègeActif

    498 895 622 00013 · ouvert le 05 juillet 2007 · NAF 9329Z

Documents juridiques de RAMBAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMBAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMBAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMBAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMBAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMBAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMBAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2007

Questions fréquentes sur RAMBAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RAMBAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de RAMBAUD DANIEL est 498 895 622. Le SIRET de son siège social est 498 895 622 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61498895622.

Où se situe le siège social de RAMBAUD DANIEL ?

Le siège social de RAMBAUD DANIEL est situé Les Fosses Blancs, 44410 La Chapelle-des-Marais.

RAMBAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMBAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMBAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMBAUD DANIEL.

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