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RAMBAUD PATRICK

Active
Siren312 997 091Entrepreneur individuel38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAMBAUD PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 312 997 091. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 Clodits, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RAMBAUD PATRICK

Dénomination
RAMBAUD PATRICK
SIREN
312 997 091
SIRET (siège)
312 997 091 00052
N° TVA intracommunautaire
FR51312997091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 997 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
65 CLODITS, 38410, VAULNAVEYS-LE-HAUT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAMBAUD PATRICK

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de RAMBAUD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMBAUD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMBAUD PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTSiègeActif

    312 997 091 00052 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 8551Z

  • 38410 CHAMROUSSEFermé

    312 997 091 00045 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 926C

Documents juridiques de RAMBAUD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMBAUD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMBAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMBAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMBAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMBAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMBAUD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur RAMBAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de RAMBAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de RAMBAUD PATRICK est 312 997 091. Le SIRET de son siège social est 312 997 091 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51312997091.

Où se situe le siège social de RAMBAUD PATRICK ?

Le siège social de RAMBAUD PATRICK est situé 65 Clodits, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.

RAMBAUD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMBAUD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMBAUD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMBAUD PATRICK.

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