991 860 248
Active1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Fiche d'identité de 991 860 248
INSEE- Dénomination
- 991 860 248
- SIREN
- 991 860 248
- SIRET (siège)
- 991 860 248 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR26991860248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 860 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
- Date de création
- 30 octobre 2025
- Siège social
- Mundolsheim
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 991 860 248
Création, fabrication artisanale et vente d'accessoires de mode et d'œuvres d'art en broderie et art textile.
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Dirigeants et représentants de 991 860 248
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 860 248
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MundolsheimSiègeActif
991 860 248 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1399Z
Conformité de 991 860 248
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 860 248. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 860 248 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 860 248
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2025
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